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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUIETYS
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ActiveBox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActiveBox
QUIETYS, SAS

Numéro de dépôt :
3763630
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2020
ActiveBox de QUIETYS

Présentation de la marque ActiveBox

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUIETYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ActiveBox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUIETYS domicilié(e) 97 RUE DE FREYR - Parc Eureka - Le GENESIS - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 022 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUIETYS domicilié(e) 97 RUE DE FREYR - Parc Eureka - Le GENESIS - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ActiveBox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiveBox est expirée depuis le 2 septembre 2020.

QUIETYS a également déposé les autres marques suivantes : SYLENSE


QUIETYS, SAS - 97 RUE DE FREYR - Parc Eureka - Le GENESIS - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 488022971


QUIETYS - 97 RUE DE FREYR - Parc Eureka - Le GENESIS - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.